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Marques déposées par ESTIOT Anthony Demeurant au
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ATE design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATE design
ESTIOT Anthony Demeurant au

Numéro de dépôt :
3170696
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012
ATE design de ESTIOT Anthony Demeurant au

Présentation de la marque ATE design

Déposée le 25 juin 2002 par ESTIOT Anthony Demeurant au auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATE design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est ESTIOT Anthony Demeurant au domicilié(e) 21 rue du Moulin,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ATE design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATE design est expirée depuis le 25 juin 2012.

ESTIOT Anthony Demeurant au a également déposé les autres marques suivantes : ATE design


ESTIOT Anthony Demeurant au - 21 rue du Moulin,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, abat-jour